Politique de confidentialité

Le respect de la vie privée et des renseignements personnels des donateurs, bénévoles, employés, patients de l’Institut de Cardiologie de Montréal et de leur famille est très important pour la Fondation de l’Institut de Cardiologie de Montréal. C’est pourquoi nous nous conformons aux normes éthiques les plus rigoureuses en matière de protection des renseignements personnels.

 

Objectif de la politique

La présente politique a pour but de vous aider à comprendre les pratiques de la Fondation de l’Institut de Cardiologie de Montréal en matière de cueillette, d’utilisation, de divulgation et de conservation des renseignements personnels.

Plus précisément, vous trouverez dans cette politique des informations concernant :

  • Les renseignements personnels que nous pouvons recueillir;
  • Comment nous collectons vos informations;
  • Comment nous pouvons utiliser vos informations;
  • Limitation de la divulgation de vos données à des tiers;
  • La sécurité des renseignements personnels;
  • La conservation des renseignements personnels;
  • Vos droits;
  • Les modifications apportées à la politique de confidentialité;
  • Nos coordonnées.

 

Les données que nous recueillons sont utilisées conformément à la loi 25 qui modernise les dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels.

 

Les renseignements personnels que nous pouvons recueillir

Les renseignements personnels désignent toute information concernant une personne qui permet son identification. Nous pouvons recueillir et traiter différents types de renseignements personnels, y compris :

  • Les données d’identité : prénom, nom de famille, titre, genre et date de naissance;
  • Les données de contact : adresse postale, adresse(s) courriel et numéro(s) de téléphone ;
  • Les données professionnelles : parcours professionnel, réseaux, implication sociale, affiliations professionnelles, liens familiaux et toute information publiquement accessible;
  • Les données relatives aux dons : adresse de facturation, informations relatives à un compte bancaire, données de paiement et historique de contribution;
  • Les données relatives à la participation aux événements : historique de participation et préférences alimentaires;
  • Les données technologiques : adresse de protocole Internet (IP), le type et la version du navigateur, le réglage du fuseau horaire et l’emplacement, les types et version de plug-in de navigateur, le système et la plateforme d’exploitation et d’autres technologies sur les appareils utilisés pour accéder à notre site Web;
  • Les données d’utilisation : des informations sur la façon dont vous utilisez notre site Web et nos services;
  • Les données relatives au marketing et aux préférences de communication : préférences en matière de communication marketing et de la réception des communications de notre part et de celle de nos tiers, commentaires et réponses à des sondages, conversations que nous avons eues avec vous en personne ou des communications que vous nous avez envoyées;
  • Les données relatives à l’emploi : curriculum vitae, renseignements sur la scolarité et les antécédents professionnels, détails concernant les affiliations professionnelles et autres renseignements pertinents à une demande d’emploi à la Fondation.

 

Tout autre renseignement personnel fourni.

Si vous nous fournissez des renseignements personnels au sujet d’autres personnes, vous devez vous assurer de les avoir dûment avisées que vous nous fournissez leurs renseignements et d’avoir obtenu leur consentement. La Fondation se réserve le droit de demander les preuves de ce consentement.

Nous ne collectons aucune donnée personnelle sur votre race, votre ethnicité, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, des informations sur votre santé et des données génétiques et biométriques.

 

Comment nous collectons vos informations

La Fondation recueille différentes informations à partir de sources variées.

Informations que vous nous donnez

Lorsque vous faites un don, vous inscrivez à notre infolettre, à un événement, à un webinaire ou contactez notre équipe expérience donateur, nous conservons les informations personnelles que vous nous donnez, telles que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et certains détails de votre carte de paiement dans certaines circonstances. Nous conservons également une trace de vos dons. Nous pouvons aussi conserver une trace de vos communications avec nous.

Technologies ou interactions automatisées

Lorsque vous interagissez avec notre site web, nous pouvons collecter automatiquement des données techniques sur votre équipement, vos actions et schémas de navigation. Nous collectons ces données personnelles en utilisant des cookies et d’autres technologies similaires.

Informations provenant de tiers

Nous recevons occasionnellement des informations vous concernant de la part de tiers, comme ceux indiqués ci-dessous :

  • Fournisseurs d’analyse tels que Google Analytics;
  • Réseaux publicitaires tels que Facebook et Google Ads;
  • Fournisseurs d’informations de recherche tels que Google;
  • Informations publiquement accessibles vous concernant.

 

Consentement

La Fondation ne recueille et n’utilise des renseignements personnels qu’avec le consentement de la personne concernée ou conformément à la loi. En accédant, visitant ou utilisant le site Web de la Fondation ou toute autre application mobile et module transactionnel reliés (le « Site Web »), ou en nous communiquant des renseignements personnels, vous acceptez les modalités et les conditions de la présente politique.

 

Comment nous pouvons utiliser vos informations

Nous n’utiliserons vos informations personnelles que lorsque la loi nous y autorise. Le plus souvent, nous utilisons vos informations personnelles dans les circonstances suivantes :

  • Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et que vos intérêts et droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts;
  • Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire;
  • Lorsque nous avons votre consentement explicite avant d’utiliser vos informations personnelles dans cette situation spécifique. Toutefois, nous ne nous appuyons généralement pas sur le consentement comme base juridique pour le traitement de vos informations personnelles et vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment en nous contactant. Vous trouverez les coordonnées correspondantes à la fin de cette politique.

 

La Fondation recueille des renseignements personnels en ayant recours à des moyens honnêtes et légaux et limite la collection aux renseignements personnels requis aux fins suivantes :

  • Traiter vos dons et préparer vos reçus officiels, en conformité avec les exigences de l’ARC applicables au traitement des dons;
  • Reconnaître votre contribution dans nos publications ou sur des supports physiques, tels que des plaques dans des pavillons de l’Institut de Cardiologie de Montréal, le tout avec votre accord et en fonction du plan de reconnaissance de la Fondation;
  • Fournir de l’information sur la manière dont les dons recueillis sont utilisés par l’Institut;
  • Communiquer avec vous périodiquement par écrit, de vive voix ou par voie électronique afin de vous tenir informé des besoins de financement en matière de recherche, de prévention, de soins, d’enseignement, de nos programmes et services, de nos événements spéciaux, des occasions de bénévolat, etc.;
  • Établir et entretenir notre relation avec vous, comprendre vos besoins et adapter notre approche pour mieux vous servir;
  • Nous conformer aux exigences réglementaires et légales;
  • La Fondation veillera, dans la mesure du possible, à vous informer de vive voix ou par écrit des fins pour lesquelles vos renseignements personnels sont recueillis au moment de leur collecte.

 

Limitation de la divulgation de vos données à des tiers

Il existe certaines circonstances dans lesquelles nous pouvons divulguer vos informations personnelles à des tiers :

  • À nos prestataires de services et nos partenaires avec qui nous organisons des activités de sollicitation qui traitent les données en notre nom et sur nos instructions. Nous exigeons de tous les tiers qu’ils respectent la confidentialité de vos informations personnelles et qu’ils les traitent conformément à la loi. Nous n’autorisons pas nos prestataires de services tiers à utiliser vos informations personnelles à leurs propres fins et ne les autorisons à les traiter qu’à des fins spécifiques et conformément à nos instructions.
  • Lorsque nous sommes dans l’obligation de divulguer vos informations personnelles afin de nous conformer à toute obligation légale (par exemple, aux organismes gouvernementaux et aux organismes chargés de l’application de la loi).

 

Dans tous les autres cas, la Fondation s’assurera de demander votre consentement afin de partager vos informations avec des tiers. Sans celui-ci, vos données seront rendues anonymes dans les rapports fournis aux tiers.

La Fondation ne vend pas et ne loue pas d’informations personnelles à des tiers, à quelque fin que ce soit.

 

La sécurité des renseignements personnels

Nous avons mis en place des mesures de protection appropriées (tant au niveau de nos procédures que de la technologie que nous utilisons) pour que vos informations personnelles soient aussi sécurisées que possible. Nous veillerons à ce que tous les tiers auxquels nous faisons appel pour traiter vos informations personnelles fassent de même et qu’ils ne traitent vos informations personnelles que sur nos instructions. Les tiers seront également soumis à un devoir de confidentialité.

Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour protéger les informations que vous nous partagez, nous ne pouvons pas garantir leur sécurité absolue. Aucune méthode de transmission ou de stockage des renseignements personnels par voie électronique n’offre une sécurité infaillible et la Fondation ne peut donc garantir l’absence d’atteinte à la confidentialité, à l’intégrité et à la disponibilité de ceux-ci. Vous devez faire preuve de prudence lorsque vous soumettez des informations via courriel et faire particulièrement attention au choix des informations que vous nous fournissez.

Lorsque vous utilisez votre carte de crédit pour effectuer un don chez nous, nous veillons à ce que cette opération soit sécurisée et conforme à la norme de sécurité des données de l’industrie des cartes de paiement (PCI DSS).

 

La conservation des renseignements personnels

La Fondation conserve vos informations le temps nécessaire pour répondre aux besoins pour lesquelles elles ont été recueillies ou jusqu’à ce que vous demandiez qu’elles soient supprimées. La durée de conservation des informations varie en fonction de la finalité pour laquelle elles ont été collectées et de la nature des informations.

Il est à noter que dans le cadre de ses activités, et notamment dans le but de reconnaître les donateurs en ayant le bilan de l’ensemble de leurs dons depuis le premier contact avec eux, la Fondation conserve les données de ses donateurs, à moins que ceux-ci demandent le retrait de leurs informations.

Lors de certaines interactions avec la Fondation (lorsque vous faites un don, vous vous inscrivez à notre infolettre ou à un événement, vous remplissez un formulaire, etc.), vous serez amené à donner votre consentement pour les éléments suivants :

  • Accepter la présente politique de confidentialité;
  • Accepter les risques liés à la participation à l’événement, le cas échéant;
  • Accepter le partage de vos informations aux tiers impliqués, le cas échéant.

 

Si, suite à la dernière interaction que vous avez eu à la Fondation, vous souhaitez retirer votre consentement, il suffit de nous contacter. La Fondation devra tout de même conserver vos informations qui sont nécessaires pour répondre aux obligations légales, et ce, pour la période déterminée par la loi. Toutefois, suite à ce délai exigé, la Fondation s’engage à détruire ou rendre anonymes vos données.

Même si vous n’en faites pas la demande, lorsque vos informations personnelles ne sont plus nécessaires à nos fins, la Fondation a des mécanismes pour les supprimer ou les anonymiser.

 

Vos droits

Dans certaines circonstances et conformément aux lois applicables en matière de protection des données, une personne dispose des droits suivants :

  • Accès : vous avez le droit de demander si nous détenons des renseignements personnels à votre sujet et, le cas échéant, d’en demander l’accès;
  • Exactitude : nous sommes tenus de prendre des mesures raisonnables pour nous assurer que les renseignements personnels en notre possession sont exacts, complets, non trompeurs et à jour;
  • Rectification : vous avez le droit de demander de faire rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons;
  • Désindexation : vous avez le droit de demander de cesser la diffusion de vos renseignements personnels ou de désindexer tout hyperlien rattaché à votre nom et qui donne accès à des renseignements par un moyen technologique si cette diffusion vous cause préjudice ou contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire;
  • Anonymisation : le fait que notre organisme puisse, au lieu de les détruire, anonymiser les renseignements personnels pour les utiliser, mais uniquement à des fins sérieuses et légitimes. Par exemple, la conservation des informations requises aux fins d’inspection fiscale éventuelle;
  • Vous avez le droit d’être informé lorsque vous faites l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé de vos renseignements personnels;
  • Vous avez le droit d’être informé lors du recours à une technologie d’identification, de localisation ou de profilage pour recueillir des renseignements personnels à votre sujet et des moyens offerts pour activer ces fonctions.

 

Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, veuillez communiquer avec la personne responsable de la protection des renseignements personnels via les coordonnées figurant à la fin de cette politique.

Vous pouvez également déposer une plainte auprès de notre responsable de la protection des renseignements personnels si nous détenons des renseignements personnels à votre égard et que vous jugez que la présente politique n’a pas été respectée.

 

Les modifications apportées à la politique de confidentialité

Nous pouvons modifier le contenu de notre politique de confidentialité à tout moment. Nous vous encourageons à la consulter chaque fois que vous visitez notre site Web afin de vous tenir au courant de la manière dont nous traitons les renseignements personnels.

La présente politique a été mise à jour pour la dernière fois le 12 septembre 2023.

 

Nos coordonnées

Veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels pour toute question, commentaire ou plainte à l’égard de la présente politique de confidentialité ou nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels, ou pour exercer vos droits relatifs à ceux-ci.

Yannick Elliott
Directeur général
Fondation de l’Institut de Cardiologie de Montréal
5000, rue Bélanger
Montréal (Québec) H1T 1C8
Courriel : consentement.ficm@icm-mhi.org
Tél. : 514 593-2525

 

Politique d’utilisation des cookies

La présente Politique d’utilisation des cookies explique comment la Fondation de l’Institut de Cardiologie de Montréal (« la Société », « nous », « notre » et « nos ») utilise des cookies et d’autres technologies semblables pour vous reconnaître lorsque vous visitez notre site Web à l’adresse https://fondationicm.org/ (« site Web »). Elle définit ces technologies et indique les raisons de leur utilisation ainsi que les droits dont vous disposez pour contrôler l’utilisation que nous en faisons.

Dans certains cas, nous pouvons utiliser des cookies pour recueillir des renseignements personnels, ou qui deviennent des renseignements personnels si nous les combinons à d’autres informations.

 

En quoi consistent les cookies?

Les cookies sont des petits fichiers de données installés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site Web. Ils sont largement utilisés par les propriétaires de sites Web pour faire fonctionner leurs sites, ou pour les faire fonctionner plus efficacement, ainsi que pour fournir des renseignements.

Les cookies mis en place par le propriétaire du site Web (dans le cas présent, la Fondation de l’Institut de Cardiologie de Montréal) sont appelés « cookies internes ». Les cookies mis en place par des entités autres que le propriétaire du site Web sont appelés « cookies tiers ». Les cookies tiers permettent d’offrir des caractéristiques ou des fonctionnalités de tierces parties sur le site Web ou par l’entremise de celui-ci (par exemple, de la publicité, du contenu interactif et des analyses). Les entités qui installent ces cookies tiers peuvent reconnaître votre ordinateur lorsqu’il visite le site Web en question ainsi que lorsqu’il visite certains autres sites Web.

 

Pourquoi utilisons-nous des cookies?

Nous utilisons des cookies internes et des cookies tiers pour plusieurs raisons. Certains sont nécessaires pour des raisons techniques et permettent le fonctionnement adéquat de notre site Web. Ce sont les cookies « nécessaires » ou « strictement nécessaires ». D’autres cookies nous permettent également de suivre et de cibler les champs d’intérêt de nos utilisateurs, afin d’améliorer leur expérience sur nos pages Web. Des tiers utilisent des cookies sur notre site Web à des fins de publicité, d’analyse et autres. Une description plus détaillée de ceux-ci est présentée ci-dessous.

 

Comment puis-je contrôler les cookies?

Vous avez le droit d’accepter ou de refuser les cookies. Vous pouvez exercer vos droits à cet égard en définissant vos préférences dans l’outil de gestion du consentement aux cookies. Celui-ci vous permet de sélectionner les catégories de cookies que vous acceptez ou refusez. Les cookies nécessaires ne peuvent pas être refusés, car ils sont strictement nécessaires pour vous fournir des services.

L’outil de gestion du consentement aux cookies se trouve dans la bannière de notification et sur notre site Web. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous pourrez toujours utiliser notre site Web, mais votre accès à certaines fonctionnalités et sections de notre site pourrait être restreint. Vous pouvez également configurer ou modifier les contrôles de votre navigateur Web afin d’accepter ou de refuser les cookies.

Les types particuliers de cookies internes et tiers utilisés sur notre site Web, ainsi que les objectifs qu’ils poursuivent, sont décrits dans le tableau ci-dessous (veuillez noter que l’utilisation de ces cookies particuliers peut varier en fonction des pages Web que vous visitez).

Cookies utilisés à des fins d’analyse et de personnalisation :

Ces cookies recueillent des renseignements qui sont utilisés sous forme agrégée, pour nous aider à comprendre l’utilisation de notre site Web ou l’efficacité de nos campagnes de marketing, ou à personnaliser notre site Web pour vous.

    • Google Analytics 4
      • Objectif : Utilisé pour distinguer les utilisateurs individuels au moyen de l’attribution d’un numéro généré de manière aléatoire comme identifiant du client, ce qui permet de calculer les visites et les sessions sur le site.
      • Fournisseur : fondationicm.org
      • Service : Google Analytics. Voir la politique de confidentialité du service.
      • Pays : États-Unis
      • Type : cookie de navigation
      • Expire dans : 1 an, 1 mois 4 jours

 

    • VWO
      • Objectif : Ce cookie est utilisé à l’interne par la plateforme VWO Analytics et suit les visiteurs uniques d’un compte. Il permet également de suivre les délais d’inactivité prévus dans les paramètres du visiteur.
      • Fournisseur : dev.visualwebsiteoptimizer.com
      • Service : VWO. Voir la politique de confidentialité du service.
      • Pays : États-Unis
      • Type : pixel d’espion
      • Expire dans : à la fermeture de la session

 

Cookies utilisés à des fins de publicité :

Ces cookies permettent de vous offrir des messages publicitaires plus pertinents. Parmi leurs fonctions, on retrouve la prévention de la réapparition continue de la même publicité, la garantie que les publicités sont correctement affichées pour les annonceurs et, dans certains cas, la sélection de publicités basées sur vos centres d’intérêt.

    • Google AdSense
      • Objectif : Permet à Google AdSense d’expérimenter l’efficacité de publicités sur les sites Web utilisant leurs services.
      • Fournisseur : fondationicm.org
      • Service : AdSense. Voir la politique de confidentialité du service.
      • Pays : États-Unis
      • Type : cookie de navigation
      • Expire dans : 2 mois et 29 jours

 

    • Google Ads
      • Objectif : Un cookie de session est utilisé pour vérifier si le navigateur de l’utilisateur prend en charge les cookies.
      • Fournisseur : doubleclick.net
      • Service : DoubleClick. Voir la politique de confidentialité du service.
      • Pays : États-Unis
      • Type : balisage côté serveur
      • Expire dans : 15 minutes

 

    • Facebook Pixel
      • Objectif : Le pixel espion de Facebook est utilisé pour identifier les visiteurs à des fins de personnalisation de la publicité.
      • Fournisseur : fondationicm.org
      • Service : Facebook. Voir la politique de confidentialité du service.
      • Pays : États-Unis
      • Type : cookie de navigation
      • Expire dans : 2 mois et 29 jours

 

Comment puis-je contrôler les cookies dans mon navigateur?

Comme les moyens de refuser les cookies par le biais des paramètres de votre navigateur varient d’un navigateur à l’autre, vous devriez consulter le menu d’aide de celui-ci pour obtenir de plus amples renseignements. Voici des informations sur la façon de gérer les cookies dans les navigateurs les plus populaires :

 

De plus, la plupart des réseaux publicitaires vous offrent la possibilité de refuser les publicités ciblées. Si vous souhaitez en savoir davantage à ce sujet, veuillez consulter les sites suivants :

 

Qu’en est-il des autres technologies de suivi, comme les pixels espions?

Les cookies ne sont pas les seuls outils pour reconnaître ou suivre les visiteurs d’un site Web. Nous pouvons utiliser d’autres technologies semblables de temps à autre, comme les pixels espions (aussi appelés pixels invisibles et images invisibles). Il s’agit de minuscules fichiers graphiques contenant un identifiant unique qui nous permet de savoir si quelqu’un a visité notre site Web ou ouvert un courriel les contenant. Cela nous permet, par exemple, de suivre les tendances de circulation des utilisateurs d’une page à l’autre d’un site Web, de transmettre ou de communiquer des fichiers cookies, de savoir si vous êtes arrivés sur le site Web à partir d’une publicité en ligne affichée sur le site d’un tiers, d’améliorer la performance du site et de mesurer le succès des campagnes de marketing. Dans de nombreux cas, ces technologies dépendent des cookies pour fonctionner correctement. Ainsi, si vous refusez les cookies, leur fonctionnement sera entravé.

 

Utilisez-vous des cookies Flash (ou objets locaux partagés)?

Les sites Web peuvent également utiliser des « cookies Flash » (aussi appelés objets locaux partagés) pour, entre autres, recueillir et stocker des renseignements sur votre utilisation de nos services, prévenir la fraude et assurer d’autres opérations sur le site.

Si vous ne voulez pas que des cookies Flash soient stockés sur votre ordinateur, vous pouvez ajuster les paramètres de votre application Flash Player à l’aide des outils disponibles dans le panneau Paramètres d’enregistrement des sites Web. Vous pouvez également contrôler les cookies Flash en accédant au panneau Paramètres globaux d’enregistrement et en suivant les instructions (qui expliquent, par exemple, comment supprimer les cookies Flash existants [désignés par « informations » sur le site de Macromedia], comment éviter que des cookies Flash soient placés sur votre ordinateur sans qu’on vous le demande et [pour les versions 8 et plus récentes de Flash Player] comment bloquer les cookies Flash qui ne sont pas livrés par l’exploitant de la page sur laquelle vous vous trouvez).

Veuillez noter que le fait de régler les paramètres de Flash Player pour restreindre ou limiter l’acceptation des cookies Flash peut réduire ou entraver le fonctionnement de certaines applications Flash, y compris, potentiellement, celles utilisées dans le cadre de nos services ou de notre contenu en ligne.

 

À quelle fréquence mettrez-vous à jour cette Politique d’utilisation des cookies?

Nous pouvons mettre à jour cette Politique d’utilisation des cookies de temps à autre afin de tenir compte, par exemple, des changements apportés aux cookies que nous utilisons ou pour d’autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique d’utilisation des cookies pour vous tenir au courant de notre utilisation des cookies et des technologies connexes.

La dernière mise à jour de cette politique remonte au 12 septembre 2023.